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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC
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BARON DE SAINTE-FAUSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE SAINTE-FAUSTE
LA MAISON DE L'ARMAGNAC S.A.

Numéro de dépôt :
1316433
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2004

Présentation de la marque BARON DE SAINTE-FAUSTE

Déposée le 26 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE SAINTE-FAUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DE L'ARMAGNAC domicilié(e) RUE MARSAN B.P. 10, 40310 GABARRET (dossier no 2040005) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 296 234 .

La marque BARON DE SAINTE-FAUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE SAINTE-FAUSTE est expirée depuis le 26 novembre 2004.

LA MAISON DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE SIGOGNAC , VAGHI , BARON DE SIGOGNAC , VAGHI


LA MAISON DE L'ARMAGNAC S.A. - RUE MARSAN B.P. 10, 40310 GABARRET (dossier no 2040005) - France - SIREN 382296234


Renouvellement avec limitation le 7 novembre 1994 n°2040005 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163389 - Publication au BOPI 1993-09-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).